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 Réglement de la section.

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Kirshkoumak
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Kirshkoumak


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Réglement de la section. Empty
MessageSujet: Réglement de la section.   Réglement de la section. EmptyMer 16 Juil 2014 - 20:22

Je vous prie de trouver ci-après le nouveau règlement des "Zarnaks de rutzeg"; règlement régissant les petites annonces et autres transactions entre particuliers ayant lieu sur ce forum.

Ce règlement prend la forme de 9 articles à respecter scrupuleusement.

Article 1: les articles mis en vente doivent comporter une dénomination indicative, une description de l'état général (neuf, abimé, etc...) et un prix de cession en euros (€).

Article 2: le vendeur peut librement fixer, modifier ou réviser son prix de vente. Le prix peut être donné à titre indicatif et débattu librement entre le vendeur et les différents publics du forum. Les échanges sur le prix ou les produits peuvent se faire via des réponses publiques ou via les messages privés.

Article 3: les petites annonces de la rubrique sont réservées à la vente de produits d'occasion ou neufs portant sur le monde de la figurine en général. Les ventes professionnelles ou présumées telles sont interdites. Les annonces "hors-sujet" sont également proscrites.

Article 4: les transactions convenues engagent uniquement le vendeur avec le ou les acquéreurs éventuels. Le "Forum de la Waaagh" n'est en aucun cas intéressé dans les échanges de quelque nature que ce soit (ex: commissions ou droits d'entrée...).

Article 5: Le "Forum de la Waaagh", ses membres ou ses administrateurs ne peuvent être tenus pour responsable en cas de litiges survenus lors d'une transaction convenue sur le forum.

Article 6: les petites annonces expirées, invalides ou obsolètes doivent être signalées par MP à l'administrateur (cad moi!) afin qu'elles soient définitivement verrouillées; et ce, dans un soucis de clarté, de lisibilité et de transparence de la rubrique.

Article 7: les petites annonces doivent être préfixées des mentions suivantes:
- "HA" ou "ACHAT": pour les annonces de recherche de produits...
- "EX" ou "ECHANGE": pour les annonces de troc/échanges de produits...
- "VT" ou "VENTE": pour les annonces de vente de produits...
Les annonceurs peuvent également créer une rubrique mixte en l'intitulant "La boutique de...PSEUDO...". Les effets d'annonce ou autres accroches publicitaires (ex: "sensationnel!", "à saisir"...) sont à proscrire afin de préserver l'intégrité du forum;

Article 8: les publics utilisateurs des petites annonces sont tenus de respecter les lois, règlementations et restrictions encadrant la vente entre particuliers. Le recel, la vente frauduleuse, l'escroquerie, le non-respect de la propriété intellectuelle/industrielle... constituent des délits graves qui entraîne la pleine responsabilité des contrevenants.

Article 9: l'administrateur de la rubrique (cad moi!) se réserve le droit de supprimer les messages/annonces ne respectant pas ce règlement; sans préavis ni restrictions. En cas de récidive ou d'infraction grave, le membre concerné pourra être exclu définitivement du forum.

Bonne ventes :D
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